L'intégralité du contenu de nos examens blancs ISO 27001 Lead Implementer, incluant mais ne se limitant pas aux questions, réponses, études de cas, et explications, est protégée par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite et fera l'objet de poursuites judiciaires.
Protection Légale
En vertu des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, constitue un délit de contrefaçon puni de :
3 ans d'emprisonnement
300 000 euros d'amende
Ces sanctions s'appliquent à :
Le partage ou la revente des accès
La copie ou la reproduction des questions
La distribution non autorisée du contenu
L'utilisation commerciale sans autorisation
Le partage sur des plateformes en ligne ou réseaux sociaux
Mesures de Protection
Nos contenus sont protégés par :
Des systèmes de traçage numérique
Des marqueurs digitaux uniques
Une surveillance active du web
Des procédures de détection automatisée de la contrefaçon
Licence d'Utilisation
L'achat d'un accès vous donne droit à :
Un usage strictement personnel et non transférable
L'accès au contenu pour votre préparation individuelle
Actions en Justice
En cas d'infraction, nous nous réservons le droit de :
Engager des poursuites judiciaires immédiates
Réclamer des dommages et intérêts
Bloquer définitivement l'accès au contenu
Signaler l'infraction aux autorités compétentes
Contact
Pour signaler une violation de propriété intellectuelle :